Règlements et avenants

1. Administration

Règlement du personnel communal

Règlement d'organisation du conseil communal

Règlement des finances 

Règlement d'exécution des finances 

2. Bâtiments communaux

Règlement communal relatif à l'utilisation des salles communales et tarifs

3. Scolarité

Règlement scolaire 

Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires - Tarifs



4. Services techniques

Règlement communal d'urbanisme

Règlement communal relatif à la distribution d'eau potable - Fiche des tarifs  

Règlement communal relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux

Règlement communal relatif à la gestion des déchets

Règlement d'application relatif à la gestion des déchets


5. Impôts et émolument

Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions

Règlement relatif à la perception d'un impôt sur les appareils de jeu et sur les appareils automatiques


6. Autres règlements

Règlement communal des cimetières de Lentigny et d'Onnens 

Règlement d'application des cimetières de Lentigny et d'Onnens

Règlement communal relatif à l'accueil extrascolaire (AES)

Règlement d'application relatif à l'accueil extrascolaire (AES)

Règlement communal relatif à l'accueil préscolaire La Souris Verte, école maternelle - tarifs

Règlement communal sur les structures d'accueil de la petite enfance

Avenant au règlement d'application relatif aux structures d'accueil de la petite enfance

Règlement communal relatif à la détention et à l'imposition des chiens

Règlement communal relatif au droit de cité communal

Règlement relatif aux heures d'ouverture des commerces

Règlement de défense incendie et de secours du Bataillon Sarine (RDISBat)

Règlement des tarifs du Bataillon Sarine (RTaBS)

Règlement des soldes et indemnités de fonction (RSIF)