Assemblées communales

 

Assemblée du 22 mai 2017

Documents à télécharger :

- Procès-verbal (en cours d'approbation)

- Ordre du jour

- Bilan

- Comptes de fonctionnement 2016

- Comptes des investissements 2016

- Budget des investissements 2017 - modifications

 

Assemblée communale du 12 décembre 2016

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

- Budget de fonctionnement 2017

- Budget d'investissements 2017

 

Assemblée communale du 22 juin 2016

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 6 avril 2016

Documents à télécharger :

 

- Ordre du jour

- Procès-verbal

- Bilan

- Comptes 2015

- Comptes d'investissements 2015

- Budget d'investissements 2016

 

Assemblée communale du 16 décembre 2015

Documents à télécharger :

 

- Ordre du jour

- Procès-verbal

- Budget de fonctionnement 2016

- Budget d'investissements 2016

- Convention intercommunale relative à l'organisation de la défense contre l'incendie

- Règlement organique du service de défense l'incendie

- Règlement communal relatif à l'Accueil extrascolaire

- Accueil extrascolaire : Annexe 1 tarifs maximums

- Approbation des nouveaux statuts de l'ACSMS

- Message du conseil communal concernant l'ACSMS

- Message du Comité directeur concernant l'ACSMS

 

Assemblée communale du 20 mai 2015

Documents à télécharger :

 

- Ordre du jour

- Procès-verbal

- Bilan

- Comptes de fonctionnement 2014

- Comptes des investissements 2014

- Budget d'investissement 2015, compléments

 

Assemblée communale du 17 décembre 2014

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

- Budget de fonctionnement 2015

- Budget d'investissement 2015

 

Assemblée communale du 7 mai 2014

Documents à télécharger :

Ordre du jour

- Procès-verbal


Assemblée communale du 11 décembre 2013

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 22 mai 2013

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 12 décembre 2012

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 23 mai 2012

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 14 décembre 2011

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 7 septembre 2011

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 8 juin 2011

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 6 avril 2011

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 15 décembre 2010

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 29 septembre 2010

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 30 juin 2010

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

Assemblée communale du 26 mai 2010

Documents à télécharger :

- Ordre du jour

- Procès-verbal

 

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Vendredi de 9h00 à 11h00


En dehors des heures

d'ouverture, prière

de prendre rendez-vous.

batiment bureau communal la brillaz