Commune de La Brillaz 2012

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Politique Règlements et avenants Règlements et avenants

Règlements et avenants

Règlement d'organisation du conseil communal (866.64 kB)
Règlement du personnel communal (1.40 MB)
Règlement communal relatif à la détention et à l'imposition des chiens (375.34 kB)
Règlement communal relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux (622.74 kB)
Règlement communal relatif au droit de cité communal (332.37 kB)
Règlement relatif aux heures d'ouverture des commerces (280.27 kB)
Règlement d'utilisation des salles dans le bâtiment communal d'Onnens (444.85 kB)
Règlement d'utilisation des salles de réunion dans le bâtiment administratif de Lentigny et tarif (439.27 kB)
Règlement d'utilisation de la salle polyvalente et tarifs (484.88 kB)
Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions (401.35 kB)
Règlement communal relatif à la distribution d'eau potable (664.25 kB)
-> Avenant au règlement d'application relatif à la distribution d'eau potable (132.92 kB)
Règlement d'application relatif à la distribution d'eau potable (235.09 kB)
Règlement communal relatif à la gestion des déchets (555.87 kB)
Règlement d'application relatif à la gestion des déchets (192.38 kB)
Règlement communal des cimetières de Lentigny et d'Onnens et tarifs (498.27 kB)
-> Avenant au règlement d'application relatif aux cimetières de Lentigny et d'Onnens (87.16 kB)
Règlement sur l'octroi de bourses de formation (245.25 kB)
Règlement relatif à la perception d'un impôt sur les appareils de jeu et sur les appareils automatiques (207.52 kB)
Règlement organique du service de défense contre l'incendie (417.91 kB)
Règlement communal sur les structures d'accueil de la petite enfance (185.13 kB)
-> Avenant au règlement sur les structures d'accueil de la petite enfance (166.62 kB)
Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires (286.17 kB)
REGLEMENT COMMUNAL D'URBANISME (5.70 MB)
-> Avenant au règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires (187.40 kB)
Règlement scolaire (328.84 kB)
-> Avenant au règlement scolaire (181.32 kB)
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